Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Pas décoratif de Jardin
Numéro de dépôt :
3226682
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Pas décoratif de Jardin
Déposée le 22 mai 2003 par Alain et Marie MARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pas décoratif de Jardin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain et Marie MARY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403909 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26